La TLE (Taxe Locale d'Equipement)

En allant chercher notre permis de construire en mairie d'Hornaing, la dame qui nous a reçu nous a dit que si on avait une prêt à taux zéro (PTZ) nous pouvions bénéficier d'une exonération partielle ou totale de la TLE. Il suffit d'en faire la demande à la DDE. On va appeler la DDE lundi pour savoir exactement ce qu'il faut fournir comme document et on vous donnera l'info a moins que quelqu'un puisse déja nous la donner.

Voila pour ceux qui sont intéressés et qui ne savait pas comme nous que l'on pouvait être exonérer ça leur fera certainement plaisir de l'apprendre.

C'est une bonne nouvelle quand on sait combien ça coute

On a reçu le courrier des impôts début avril ... et ça douille

1ère échéance en avril 2010 puis en oct. 2010 ... super

nous on a le montant en bas de l'arrete du PC et oui effectivement ca douille. Il y a en plus 2 autres taxes.

c'est dans quel ordre de prix toutes ces taxes?

nous on a fait un taux zero et je savais pas qu on pouvait etre exonere de la TLE c est tjs bon a prendre si on peut gagner de l argent j attends de vos news des que vous en avez merci

Oui très bonne nouvelle !
J'attends tes infos avec impatience car nous avons un PTZ.

Merci.

C'est pas la taxe qui correspond aux espaces verts...ETC....
Car si c'est ca, oui ca douille!

ça c'est chouette nous on a eu le prêt à taux 0

sev pour la taxe foncière ça marche coimment pour être exo il faut quoi?

nous la TLe est de 260€, taxe départementale espace naturelle sensible : 311€ et la départementale pour conseil architecture... : 52€

C'est la TLE que tu as malgres ton taux 0,,?C CA,?

c'est un papier vert qu'il faut demander au constructeur à la remise des clef et l'envoyer au impôts pour être exonéré pour 2 ans, mais ns aurons une taxe à payer au impôt d'environ
2000 euros dans les 2 ans qui suive la fin de la construction !!!!!

merci de l'info

Je ne comprend pas la différence de prix.
nous le TLE s'élève à 1 115 € - TDENS 446 € - TDCAUE 74 €
comment font-ils le calcul ?
Comme on doit payer ces taxes, en "contrepartie" on ne paie pas l'impôt foncier pendant 2 ans.
il faut envoyer le certificat d'achèvement de travaux aux impôts.

Une taxe de 2000 euros a la fin des deux ans?ca correspond a quoi?

Formule de calcul : TLE = (VF/m² x SHON en m²) x taux
VF : Valeur Forfaitaire
SHON :Surface Hors Oeuvre Nette

En fait la TLE est calculée en faite en fonction du terrain que vous avez acheté!!!
Donc logique que petitepuce paie moins que SEBKA.
Mais toi petitpuce les 200 euros et des poussieres que tu vas payer, la reduction suite à ton aquisition du taux à pret zéro est deja déduite ou pas?

nous la TLE est de 464 euros,la TDENS 557 euros et la TDCAUE 93 euros

titi je ne pense pas qu'elle soit déduite

si tu en as pas fait la demande non ce n'est pas automatique donc si tu as un PTZ fais la tu seras probablement exonérée totalement.

Nous j'y compte pas trop mais bon si on peut gagner un peu, il ne faut pas le laisser à l'état !!!!!!

J'ai regardé sur internet, il suffirait d'envoyer a la dde une attestation de ta banque prouvant que tu bénéficies d'un PTZ. on appelle la DDE demain pour confirmation et on met l'info sur le forum.

ok merci

ok ça marche

Et bien c super!
Ma sousine avait fait construire à Emerchicourt il y a deux ans et elle m'avait deja dit que les gens ayant le pret a taux zero ne payeraient pas ou quasiment pas de TLE .

Ca va faire des heureux dans le lotissement ;-)
Nous on devrait avoir un tout petit peu plus que petitpuce car nous avons un terrain
quasivement équivalent
Et on a eu tout juste le taux a pret 0!!!Et bien une chance qu'on a eu!c'est fou!!

c'est sur que si on peut y échapper c'est GENIAL.

vaut mieux qu'on dépense cet argent pour notre aménagement extérieur ou notre décoration intérieure plutôt que de le donner à l'état. Mais bon, on commencera a y croire quand on aura la réponse par courrier.
titilumineuse et titpuce, combien fait votre terrain en surface (nous 640 m2) ?